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 2013 
COGNET, Marguerite; EBERHARD, MIreille

Composer avec le racisme : postures stratégiques de jeunes adultes descendant s de migrants
In. : Migrations société, vol. 25 (147-148), 2013. - p. 221-238

Domaines : Racisme, xénophobie et discriminations
Sujets : Discrimination; Racisme; Nationalité

Etudes des expériences de discrimination raciste, entendue comme "racisme en acte " sur un échantillon de 29 individus âgés de 22 à 35 ans en 2012. Nous nous intéressons tant au sens que les individus donnent aux situations qu'aux façons qu'ils ont d'y réagir, de s'y adapter, de les contourner ou de les combattre.

Localisation du document : REMISIS (N° interne 25383)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




2



WIHTOL DE WENDEN, Catherine

Droit de vote des étrangers. Où en sommes-nous ? [dossier]
In. : Migrations société, vol. 25 (146), 2013. - p. 67-164

Domaines : Participation à la vie publique
Sujets : Droit de vote; Citoyenneté; Nationalité
Localisation du document : REMISIS (N° interne 25324)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




3



ANDRES, Hervé

Le droit de vote des résidents étrangers est-il une compensation à une fermeture de la nationalité ? : Le bilan des expériences européennes.
In. : Migrations société, vol. 25 (146), 2013. - p. 103-115

Domaines : Participation à la vie publique
Sujets : Droit de vote; Citoyenneté; Acquisition de nationalité
Localisation du document : REMISIS (N° interne 25325)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




4



GUERRY, Linda

Le genre de l'immigration et de la naturalisation : l'exemple de Marseille (1918-1940)
Lyon : ENS Editions, 2013. - 306 p. (Sociétés, espaces, temps)

Domaines : Généralités : le phénomène migratoire
Sujets : Homme; Femme; Nationalité; Pratique administrative; Naturalisation; Travailleur migrant
Noms géographiques : Marseille (France)

Histoire, dans une perspective sexuée, des politiques d'immigration et de naturalisation en France dans l'entre-deux-guerres, l'auteure s'attachant à analyser les représentations pratiques administratives ainsi que la singularité des parcours des travailleurs étrangers, à un niveau national et local.

Localisation du document : REMISIS : GUER GENR (N° interne 25327)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




5



 2012 
GISTI : Groupe d'Information et de Soutien des Travailleurs Immigrés. Paris

Les conjoints et conjointes de Français
Paris : GISTI, 2012. - 43 p. (Les Cahiers Juridiques)

Domaines : Généralités : droit et migrants
Sujets : Mariage blanc; Mariage mixte; Nationalité
Noms géographiques : France

Le cahier expose les moyens de combattre le soupçon constant qui pèse aujourd'hui sur la sincérité des couples « mixtes », de l'entrée en France au droit au séjour et à l'accès à la nationalité française. En effet, les droits des conjoints et des conjointes de Français ont été réduits à chacune des modifications législatives du droit des étrangers pour lutter contre la fraude et les mariages dits « blancs » (ou même « gris » !).

Localisation du document : REMISIS : R-0056 (N° interne 25110)
Langue : FRE
Type de document : Rapport




6



ZUNIGA, Victor

Migration de retour : un regard quantitatif sur les enfants arrivant au Mexique en provenance des Etats-Unis.
In. : Hommes et migrations, vol. 1296, 2012. - p. 88-98

Domaines : Types et formes de migration
Sujets : Enfant; Nationalité; Retour; Pays d'origine; Scolarité
Noms géographiques : Mexique; Etats-Unis

Le flux migratoire de retour des Etats-Unis vers le Mexique est en pleine augmentation. Pour preuve, le nombre d'enfants et d'adolescents considérés comme des migrants de retour inscrits dans les écoles mexicaines. Ils sont actuellement plus de 400 000 à être nés ou à avoir débuté leur scolarité sur le territoire américain. Bénéficiant de la double nationalité, américaine en vertu du droit du sol, et mexicaine en vertu de celui du sang, ces enfants sont confrontés à des choix identitaires dans le pays d'origine de leurs parents.

Localisation du document : REMISIS (N° interne 25155)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




7





 2011 
DEDIEU, Jean-Philippe

Associations subsahariennes : de la liberté d'association à la liberté surveillée
In. : Plein Droit, vol. 2(89), 2011. - p. 32-36

Sujets : Association; Citoyenneté; Nationalité

Au lendemain des indépendances, les ressortissants des pays africains anciennement sous administration française bénéficient de la liberté de se constituer en association dans l'Hexagone. À partir du milieu des années 1970 , l'État français leur retire ce droit et instaure un dispositif discriminatoire de surveillance comme en témoignent la lecture et l'analyse d'archives inédites. Ce changement illustre, de manière marquante, l'alignement des migrants africains sur le droit commun des étrangers et la construction juridique d'une nouvelle extranéité à laquelle ils n'ont cessé d'être renvoyés depuis.

Localisation du document : (N° interne 25201)
Lien vers la ressource : http://www.cairn.info/revue-plein-droit-2011-2-page-32.htm
Type de document : Ressource électronique




8



WEIL, Patrick

Etre français : les quatre piliers de la nationalité
La Tour-d'Aigue : Edition de l'Aube, 2011. - 35 p. (Monde en cours. L'urgence de comprendre)

Sujets : Nationalité; Citoyenneté
Noms géographiques : France

Essai sur les valeurs nationales et l'identité françaises

Localisation du document : REMISIS : WEIL ETRE (N° interne 25424)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




9



GISTI : Groupe d'information et de soutien des immigrés. Paris

L'état civil : validité des actes étrangers, transcription, recours
2011. - 48 p. (les notes pratiques)

Domaines : Généralités : droit et migrants
Sujets : Etat civil; Nationalité

Cette note pratique traite bien sûr de l'état civil des étrangers en France mais aborde aussi les questions d'état civil qui se posent aux Français(es) vivant hors de France, et aux étranger(e)s qui acquièrent la nationalité française.

Localisation du document : REMISIS : R-0039 (N° interne 24878)
Langue : FRE
Type de document : Rapport




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 2010 
GISTI : Groupe d'Information et de Soutien des Travailleurs Immigrés. Paris

La nationalité française : les textes
Paris : GISTI, 2010. - 108 p. (Les Cahiers Juridiques)

Domaines : Généralités : droit et migrants
Sujets : Législation; Nationalité; Règlementation; Droit civil

Document unique et d'accès facile rassemblant les extraits du Code civil concernant la nationalité, mais aussi les autres dispositions législatives applicables et les textes d'application - décrets, arrêtés, circulaires - dont tous, de surcroît, n'ont pas été publiés au Journal Officiel.

Localisation du document : REMISIS : R-0025 (N° interne 24581)
Langue : FRE
Type de document : Rapport




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DUGUET, Emmanuel; L'HORTY, Yannick; DU PARQUET, Loïc; PETIT, Pascale; SARI, Florent

Les effets du lieu de résidence sur l'accès à l'emploi : une expérience contrôlée sur des jeunes qualifiés en Ile-de-France : document de travail n°128
Paris : Centre d'études de l'emploi, 2010. - 33 p.

Domaines : Généralités : monde du travail et données économiques
Sujets : Discrimination; Genre; Emploi; Nationalité

Etude sur la discrimination à l'embauche à l'encontre des jeunes qualifiés en Ile-de-France à travers trois dimensions : le lieu de résidence, le sexe et l'origine.

Localisation du document : (N° interne 24765)
Lien vers la ressource : http://www.cee-recherche.fr/fr/doctrav/128-effet-residence-emploi-experience-jeunes-idf.pdf
Langue : FRE
Type de document : Ressource électronique




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Secrétariat général du Comité interministériel de contrôle de l'immigration

Les orientations de la politique de l'immigration : rapport au parlement
2010. - 253 p.

Domaines : Politiques migratoires
Sujets : Règlementation; Acquisition de nationalité; Visa; Demandeur d'asile

Ce sixième rapport du Secrétariat général du Comité interministériel de contrôle de l'immigration présente les données statistiques relatives à l'année 2008 : maîtrise des flux migratoires, demande d'asile, intégration et acquisition de la nationalité française, politique de développement solidaire, immigration en outre-mer

Localisation du document : REMISIS (N° interne 24612)
Lien vers la ressource : http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/104000087/0000.pdf
Langue : FRE
Type de document : Ressource électronique




13



 2008 
SARDON, Phalier

Affiliation ethnique et pression sociale en Macédoine
In. : Espace populations sociétés : géopolitique et populations, vol. 3, 2008. - p. 401-410

Domaines : Histoire des migrations
Sujets : Nationalité; Ethnicité; Recensement
Noms géographiques : Macédoine
Localisation du document : REMISIS (N° interne 24504)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




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 2007 
REGNARD, Corinne
DPM : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement. Direction de la population et des migrations. Paris

Immigration et présence étrangère en France en 2006 : rapport annuel de la DPM
Paris : La documentation française, 2007. - 308 p.

Domaines : Analyse générale
Sujets : Politique migratoire; Flux migratoire; Population active; Chômage; Regroupement familial; Acquisition de nationalité; Réfugié; Demandeur d'asile
Noms géographiques : France
Localisation du document : REMISIS : FRA.DPM IMMI 2006; DPM (N° interne 23669)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




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ANDRES, Hervé

Le droit de vote des étrangers : Etat des lieux et fondements théoriques
462 p.
Thèse de doctorat : Philosophie politique : Paris : Université Paris7 Denis Diderot : 2007 : sous la dir. de Monique Chemillier-Gendreau (Professeur émérite de droit public et de science politique)

Sujets : Droit de vote; Citoyenneté; Nationalité; Politique

Cette thèse propose une étude des données (sociodémographiques, juridiques et politiques) et une réflexion sur les enjeux théoriques fondamentaux du problème du droit de vote des étrangers.
La recherche est centrée sur la France, mais une étude de droit comparé en la matière montre qu'au moins un tiers des Etats du monde ont une pratique du droit de vote des étrangers, et cette pratique ne peut donc plus être considérée comme exceptionnelle. Néanmoins, cette pratique est toujours limitée, ce qui montre la résistance du paradigme réservant le droit de vote aux ressortissants de l'Etat. L'étude détaillée du droit français, de ses contradictions internes, et des débats constitutionnels soulevés montre que les enjeux fondamentaux sont de nature politique...

Localisation du document : (N° interne 25477)
Lien vers la ressource : http://tel.archives-ouvertes.fr/docs/00/13/04/45/PDF/0612_THESE_ANDRES.pdf
Type de document : Travaux universitaires

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